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Archivage et préservation des transactions

Renforcez la valeur probante de vos transactions

L'archivage légal et la conservation des signatures électroniques garantissent une valeur probante solide en stockant en toute sécurité les documents signés, avec traçabilité. Cette approche de conformité protège les documents au fil du temps, dans le respect des normes légales pour garantir l'authenticité documentaire et des signataires, pour porter une véritable valeur probatoire.

Ils nous font confiance

Archivage légal

L’archivage légal garantit la conservation sécurisée et à long terme des documents, conformément aux normes européennes eIDAS en matière d’authenticité, d’intégrité et d’accessibilité. Grâce à du chiffrement avancé et de l’horodatage, il garantit que les documents restent infalsifiables et légalement admissibles. L’objectif est d’instaurer la confiance dans les transactions digitales, en garantissant que les documents archivés conservent toute leur valeur probante au fil du temps.

Préservation des signatures électroniques

La conservation des signatures électroniques garantit la validité et la fiabilité à long terme des signatures, conformément aux normes européennes eIDAS en matière de sécurité et d’authenticité. Par le biais d’un stockage sécurisé, de chiffrement et à l’horodatage, les signatures électroniques conservent leur valeur probante et sont protégées contre la falsification. Cela garantit la conformité légale et la fiabilité de toutes les transactions dans le temps.

Piste d'audit

Le fichier de preuve apporte une valeur essentielle en fournissant un enregistrement détaillé et chronologique de chaque action effectuée au cours d’une transaction digitale. Cet enregistrement comprend les horodatages, les identités des utilisateurs et toutes les modifications, ce qui garantit une traçabilité et une transparence totales. Le fichier de preuve peut être utilisé devant une juridiction.

Avantages

Conformité

L'archivage et la préservation garantissent la conformité aux exigences réglementaires en assurant un stockage sécurisé et à long terme des documents. Cela permet de se prémunir des sanctions réglementaires, et de s'assurer que les documents sont facilement accessibles, en conformité avec les règlements européens.

Intégrité et authenticité

Préservez l'intégrité et l'authenticité des documents ou signataires, en les protégeant contre les modifications non autorisées. Cela garantit que les documents restent fiables et exacts au fil du temps, en fournissant des preuves infalsifiables qui renforcent la crédibilité juridique et organisationnelle.

Sécurité renforcée

L'archivage et la préservation inclut du chiffrement et un contrôle d'accès restreint. Les données sensibles restent ainsi confidentielles et protégées contre les manipulations non autorisées, ce qui favorise la confiance et le respect des réglementations en matière de protection des données.

Valeur probante

Les documents archivés et les signatures préservées sont un support de preuve en garantissant que les documents sont conservés avec une traçabilité claire. En cas de litige ou d'audit, les documents archivés fournissent des preuves vérifiables et admissibles, tout en améliorant la transparence des opérations commerciales.